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    1. Éditeur du site

    Le présent site est édité par : SEGUI FABIEN EI

    Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)

    Responsable de la publication : SEGUI FABIEN 

    Adresse de l'entreprise : 11 Rue Torrini 06000 NICE

    Numéro de SIRET : 10773590400016

    Immatriculé au Registre National des Entreprises sous le numéro SIREN 107735904

    Contact : contact@petsittingetservices.com/ 0674020602

    Titulaire de l'ACACED CHIEN ET CHAT délivrée sous le n° 2026/6a5c-461c

    Déclaration DDPP des Alpes-Maritimes :2026-000003-10773590400016

    ASSURANCE RCPRO ORUS N°RCPH278618040 

    Le Gestionnaire : ORUS FRANCE SAS N° TVA Intracommunautaire : FR88833546989

    Adresse postale : 14 avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé

    Adresse email : hello@orus.eu

    Immatriculation ORIAS : 26000343

    Immatriculation de la société : RCS Créteil, SIREN 993 524 784

    Couverture : France Métropolitaine 

    L'assureur : Hiscox

    Adresse : 12, quai des Queyries - CS 41177 - 33072 Bordeaux / 01 53 21 82 82

    Hiscox France : Hiscox SA - Hiscox France 38, Avenue de l’Opéra - 75002 Paris

    Siège social : 35F, Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Luxembourg

    Numéro d’enregistrement au Luxembourg : B217018 - R.C.S. Paris 833 546 989

    Médiateur de la consommation : conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le Client peut recourir gratuitement au médiateur suivant:

    Nom de l'organisme : MEDIAVET

    Site web : https://mediavet.net

    Convention n° MEDIAVET-D-26-6464

    2. Hébergement

    Ce site a été créé et est hébergé par la plateforme Odoo.

    Hébergeur : Odoo S.A.

    Adresse : 40, chaussée de Namur - 1367 Grand-Rosière - Belgique

    Site web : www.odoo.com

    3. Propriété intellectuelle et Droits d'auteur

    L'ensemble des textes, de la structure du site, des logos, ainsi que les photographies personnelles (notamment celles des prestations et des animaux gardés par nos soins) sont la propriété exclusive de SEGUI FABIEN EI.

    Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, de ces éléments propres à l'entreprise est strictement interdite sans l'accord écrit du responsable de la publication.

    Images d'illustration : La majorité des photographies d'illustration présentes sur ce site (hors photos personnelles mentionnées ci-dessus) sont des images libres de droits provenant de la banque d'images intégrée à l'outil de création Odoo. Ces images restent soumises aux licences de leurs auteurs respectifs.

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    L'éditeur s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible concernant ses prestations de pet-sitting. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des inexactitudes ou des omissions dans les mises à jour.

    Les informations indiquées sur le site (notamment les tarifs de base) sont données à titre indicatif. Seules les Conditions Générales de Vente (CGV) de l'entreprise, validées lors d'une réservation, font foi d'un point de vue contractuel.

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